Schéma de structure communal
A. Définition
B. Cartographie
Diagnostic
1. Occupation du sol 13 Mo
2. Paysage et typologie 15 Mo
3. Environnement 15 Mo
4. Assainissement et réseau technique 14 Mo
5. Hiérarchie du réseau et mode doux 12 Mo
6. Transport en commun 14 Mo
7. Plan de secteur IGN 20 Mo
8a. Analyse de la situation existante 14 Mo
8b. Analyse de la situation existante patrimoine 14 Mo
Options
1. Mesures d'aménagement 23 Mo
2. Orientations générales en vue d'harmoniser et d'intégrer les flux de circulation 17 Mo
C. Rapports
1. Diagnostic 23 Mo
2. Options 13 Mo
3. Evaluation environnementale 6 Mo
4. Résumé non technique 4 Mo
D. Délibérations
1. Délibération du conseil communal du 13 juillet 2012
2. Publication et entrée en vigueur