Ordre du jour du Conseil Communal du 24/05/2018

Conseil communal du

24 mai 2018 à 19h30

Séance publique

1 Conseil communal : P.V. des séances : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 mars 2018 . 2.075.1.077.7

2 Informatique - Service intérieur - GIG - Groupement d'Informations Géographiques (Province) -  Projet cartographique - Urbanisme

Convention qui régit désormais le lien entre votre commune et l'asbl à signer et à renvoyer

Cotisation annuelle de 25,00€ 2.073.555

3 Marché public de travaux "Fournitures et travaux d'installation d'un nouvel éclairage (scénographie, cheminement et secours) à la Grotte de Comblain, attraction touristique 3 soleils, sous réserve de l'obtention d'une subvention d'équipement touristique du CGT 1.824.508/050

4 Organisation d'une manche de championnat du monde de Moto Trial FIM le 22 juillet 2018 à Comblain-au-Pont.

Subvention communale au Royal Auto Moto Club Marchois, Vieille Route de Marloie 73 à 6900 Marche-en-Famenne, numéro d'entreprise : 0407.228.071 1.754.7

5 Sécurité publique - Plan d'urgence et d'intervention - Discipline 5 (D5) - Alerte et information à la population - Projet "BE-Alert" : convention générale concernant l'utilisation d'outils de gestion de crise développés par le Centre de Crise (qui intervient comme centrale de marchés pour les communes) et convention spécifique relative à l'utilisation de BE-Alert ; modification budgetaire ; bon de commande et tableau des utilisateurs ; mode de paiement (pré ou post) des unités de communication 1.78

6 Approbation de la description technique, du montant estimé et du mode de passation du marché “Acquisition d'urnes en carton renforcé dans le cadre de l'organisation des élections de 2018 et 2019” 074.134.95

7 Egouts - Eaux usées - AIDE - Assemblées générales - 2018

Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l'A.I.D.E. le mardi 19 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 1.777.613

8 Hygiène des rues - Immondices - Intradel - PV de réunions- Assemblées générales 2003/

Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'INTRADEL le jeudi  28 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 1.777.614.9

9 Société de construction d'habitations - Crédit Social Logement - Assemblées générales

Assemblée Générale Ordinaire du CREDIT SOCIAL LOGEMENT le  lundi 4 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 1.778.532

10 Assemblée générale ordinaire de l'Asbl Union des Villes et Communes de Wallonie le vendredi 18 mai 2018 sur le thème "Les villes et communes en route vers un avenir durable : les enjeux, le moyens - Approbation de l'ordre du jour. 1.855.1

11 Internet - Rénovation du Site Internet Communal - IMIO - Assemblées générales, rapports, etc..

Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l'Intercommunale IMIO prévues  le jeudi 7 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 2.073.533

12 Assurances en général - ETHIAS (La société) - Assemblées - Rapports.

Assemblée générale annuelle ordinaire d'EthiasCo Scrl le mardi 5 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.  2.077.95

13 ADL - Régie communale ordinaire "Agence de Développement Local de Comblain-au-pont" - Budget 2018 - Notification, pour exécution, de l'arrêté ministériel du 04 avril 2018 par lequel la Ministre de tutelle, Madame Valérie DE BUE, approuve le budget 2018 de la régie. 1.82

14 Travaux publics - Modification du Plan d'Investissement Communal 2017-2018 (PIC) 1.712

15 Approbation du projet de clause d'occupation temporaire à intégrer dans l'acte de vente par la SPRL "XL Construction" à la Commune de Comblain-au-Pont pour cause d'utilité publique en vue de la création d'une canalisation d'égouttage (acquisition de l'emprise en pleine propriété) 2.073.511.1

16 Plan HP - rapport d'activités et état des lieux 2017, programme de travail 2018 1.855.354

17 Rupture de la convention qui lie les scouts et l'administration concernant l'utilisation du presbytère 2.073.513.2

18 Compte communal 2017 2.073.521.8

19 Police - Zone de police du Condroz - Subventions communales

Rappel: envoi des délibérations du Collège doivent être transmises au Gouverneur 1.74.073.521.1

20 Subventions au groupe des Alcooliques Anonymes pour la location de la Maison du Peuple dans le cadre de la projection d'un film et pour une séance d'information. 2.078.51

21 Subvention à l'Union Mosane Sportive de Poulseur pour la réfection de la toiture du hall omnisports. 2.078.51