Vous êtes ici : Accueil Actualités Conseil Communal du 21 Juin
informer.gif

les découvertes de comblain

comblaintv
 

 

Contactez-nous

       Commune
       de Comblain-au-Pont
 adresse Place Leblanc, 13
       4170 Comblain-au-Pont
 telephone.gif 04/369 99 99
 fax.gif 04/369 99 92
 email.gif Courriel - Contact

Plan des rues

couvertureplandesrues.jpg

 

Conseil Communal du 21 Juin

Conseil communal du 21 juin 2018 à 19h30

Ordre du jour

Séance publique

 

  1.  Conseil communal : P.V. des séances : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 mai 2018 . 2.075.1.077.7

 

  1.  Aliénations - Poulseur : Hôtel, Place Puissant 1 à 4171 Poulseur. Décision de vente. Fixation des conditions 2.073.511.2

 

  1.  Maison des découvertes - Marché public de travaux de réparation, à titre supplétif, d'un défaut d'exécution au niveau du bac de corniche de la toiture du hall d'accueil touristique, imputable à l'entreprise SOGEPAR (lot 1) en faillite - Procédure négociée sans publication préalable lancée en urgence sur décision du Collège communal afin d'éviter tout nouveau risque de fuite d'eau en cas de pluie diluvienne - Communication au Conseil communal suivant l'article L1222-3, par. 1er, al.2 du CDLD - Dont acte. 1.824.508/030

 

  1.  Voiries - Travaux de voirie - Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale - Elargissement et rénovation du pont du vicinal dans le cadre de la fiche-projet P1.10 du PCDR (convention-faisabilité 2013, étude AGUA, phase III, demande de permis d'urbanisme) - Dossier de demande de modification de la voirie communale conformément aux articles 8 et suivants du décret 1.811.111

 

  1.  Convention avec le Musée de la Pierre de Sprimont concernant la subvention wallonne pour des "Actions de sensibilisation au travail de la pierre ornementale en Ourthe-Amblève" – Programme 2018 - Octroi d'une subvention de 7.000 € à l'asbl communale les découvertes de Comblain pour la poursuite des travaux d'édification du mur géologique sur le site de l'ancienne carrière souterraine du petit banc à Géromont : approbation 1.852.4

 

  1.  Police - Zone du Condroz - Règlement général de police - adoption du règlement général de police (LIVRE I) 2018 - Texte coordonné & de la zone de secours HEMECO (LIVRE II) 1.74

 

  1.  Police - Zone du Condroz - Réglement général de police 2018 - convention de collaboration avec la Ville de Huy en vue de bénéficier d'une convention entre la Ville de Huy et la Commune de Comblain-au-Pont dans le cadre de la politique de sécurité et de l'approche de la délinquance juvénile du gouvernement fédéral (service de médiation dans le cadre des sanctions administratives) 1.74

 

  1.  Police - Zone du Condroz - Règlement général de police - 2018 - protocoles d'accord relatif aux sanctions administratives en cas d'infractions mixtes commises par les majeurs et les mineurs de 16 ans et plus. Adoption 1.74

 

  1.  Police - zone du Condroz - règlement général de police 2018 - protocoles d'accord sur les sanctions administratives : adoption du protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infraction à l'arrêt et au stationnement pour les infractions aux signaux C3 et F103 constatées au moyen d'appareils fonctionnant automatiquement . 1.74

 

  1.  Elections communales - 14/10/2018 - Ordonnance de police relative à l'affichage électoral 074.13

 

  1.  Fabriques d'Eglises - Comptes - Saint-Joseph - Oneux - Compte 2017 1.857.073.521.8

 

  1.  Rapport sur le mandat des conseillers désignés par la commune pour la représenter au sein du conseil d'administration (A.S.B.L. communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et sociétés de logement), ou à défaut, du principal organe de gestion : rapport écrit sur les activités de la structure et l'exercice de son mandat ainsi que sur la manière dont il a pu développer et mettre à jour ses compétences. 2.075.7

 

  1.  Signalisation routière - Passages pour piétons - 2016. Arrêté permanent de circulation routière - Règlement complémentaire de roulage relaltif au déplacement du passage pour piétons (avec demande d'éclairage) situé sur la N633 BK 20.1 rue des Ecoles à Poulseur en face du funérarium Laffut sur une distance de 50 m en direction d'Esneux. 1.811.122.55

 

  1.  Industries et Commerces - SPI - Assemblées générales.

Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la SPI le vendredi          29 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 1.824

 

  1.  TECTEO - PUBLIFIN Scirl - LA SOCIETE - Assemblées 2018.

Assemblées générales extraordinaire et ordinaire de PUBiFIN SCiRL le mardi 26 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 1.824.112

 

  1.  Cours de réadaptation professionnelle - Promotion sociale 1995/..

Association de projet "Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève" - Approbation du rapport d'activité et des comptes 2016. 1.851.369

 

  1.  Banques des villes et des communes – BELFIUS - Motion relative à la privation de la banque BELFIUS demandant au Ministre de revenir sur sa

décision de privatisation partielle de Belfiuis et de maintenir la banque Belfius dans le domaine public. 2.075.712

 

  1.  Banques des villes et des communes - HOLDING COMMUNAL S.A.

Assemblée générale des actionnaires du Holding communal SA - en liquidation - le vendredi 27 juin 2018 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. 2.075.712

 

  1.  Confirmation de la déclaration des emplois vacants dans l'enseignement communal fondamental subventionné au 15/04/2018. 1.851.11.082.37

 

  1.  Confirmation de l'ouverture d'une classe maternelle à raison d'une demi-charge dans l'implantation de Comblain-Centre. 1.851.12

 

  1.  Confirmation de l'ouverture d'une classe maternelle à raison d'une demi-charge dans l'implantation de Poulseur. 1.851.12

 

  1.  Rapport annuel de rémunération 2.075.087.41

 

  1.  Marché de travaux : Pose de filets d'eau et de tuyaux d'écoulement des eaux de ruissellement rue Sur Hoyemont direction Awan. 1.712

 

  1.  Marché de travaux : Transformation du réseau d'égouttage provenant de l'école communale d'Oneux rue du Thier. 1.712.

 

  1.  Marché de travaux : Transformation d'égouttage Pasé des gates (Mont). 1.712

 

  1.  Approbation de la description technique, du montant estimé et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) du marché  Acquisition de fournitures de voirie (avaloirs et tuyaux pour la récolte des eaux) pour des chantiers au Pasè des Gates et à Mont” 2.073.515.11

 

  1.  Approbation des documents de marché, du montant estimé et du mode de passation (procédure ouverte) du marché "Travaux de réfection de la toiture des ateliers communaux" 2.073.515.11

 

  1.  Approbation du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable), du cahier des charges et du montant estimé du marché de services "Etude et coordination sécurité santé des travaux de sécurisation et de bien-être au travail du poste de police de Poulseur / Zone du Condroz" 2.073.515.11

 

  1.  Approbation des documents de marché, du mode de passation (procédure ouverte) et du montant estimé du marché conjoint "Travaux de réfection et d'égouttage de la Rue de l'Aunaie" 1.811.111.2

 

  1.  Marché de travaux : Pose de filets d'eau Sur Hoyemont direction Oneux. 1.712

 

  1.  Approbation de la description technique, du montant estimé et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) du marché “Acquisition de columbariums en béton pour le cimetière de Poulseur” 1.776.1

 

  1.  Approbation des documents de marché, du montant estimé et du mode de passation du marché de travaux "Construction d'une nouvelle classe à l'école communale de Comblain-au-Pont, implantation d'Oneux rue du Goley 2, en remplacement d'une partie de conteneur suite à l'augmentation de la population scolaire - Programme prioritaire de Travaux (PPT) année d'éligibilité 2018.” 1.851.162

 

  1.  MB1 communale 2018 2.073.521.1

 

  1.  Compte communal: correction de la délibération du conseil communal 2.073.521.8

 

  1.  MB1 2018 du CPAS 1.842.073.521.1

 

  1.  Confirmation du compte 2017 du CPAS de Comblain-au-Pont 1.842.073.521.8

 

  1.  Parcs & jardins - Aménagement des espaces de convivialité – HOYEMONT - Demande de soutien et accompagnement financier 1.777.83

 

  1.  Subsides à des Tiers - 2018

 

  1.  Subsides à des tiers - 2018

Actions sur le document
« Décembre 2018 »
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31
Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
epn.jpg

 


calameo.png

facebookpartage.png twitter.jpg


 

Optimisé pour

firefox.png