Aller au contenu. | Aller à la navigation

CCATM-CLDR 2013-2018
Vous êtes ici : Accueil Ma Commune Vie politique CCATM-CLDR 2013-2018
informer.gif

les découvertes de comblain

comblaintv
 

 

Contactez-nous

       Commune
       de Comblain-au-Pont
 adresse Place Leblanc, 13
       4170 Comblain-au-Pont
 telephone.gif 04/369 99 99
 fax.gif 04/369 99 92
 email.gif Courriel - Contact

Plan des rues

couvertureplandesrues.jpg

 

CCATM-CLDR 2013-2018

Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) - Commission Locale de Développement Rural (CLDR). Les deux Commissions ont été fusionnées en 2013. Suite aux élections communales d'octobre 2018, le Conseil communal (séance du 05/02/2019) a décidé de défusionner les deux commissions.

Composition
La CCATM-CLDR est composée de membres effectifs et de membres suppléants désignés par le Conseil communal le 16 juillet 2013. Cette composition a ensuite été modifiée par le Conseil communal à plusieurs reprises au gré des évènements : le 18 juin 2014, le 13 octobre 2015, le 09 décembre 2016, le 22 juin 2017, le 23 mars 2018 et le 05 février 2019. Suite aux élections communales d'octobre 2018, le Conseil communal a décidé de défusionner la CCATM de la CLDR.
Règlements d'ordre intérieur
La CCATM et la CLDR sont régies par deux règlements d'ordre intérieur distincts afin d'être conformes aux deux législations de référence.
Actions sur le document
Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
epn.jpg

 


calameo.png

facebookpartage.png twitter.jpg


 

Optimisé pour

firefox.png